
Parcelle / terrain
Terrain de 313 m² avec Titre Foncier à vendre – Akassato (Proche Pharmacie St Georges)
CALAVI-AKASSATO
- Type
- Parcelle / terrain
- Transaction
- À vendre
- Statut
- disponible
- Superficie
- 313 m²
- Localisation
- CALAVI-AKASSATO
Description
Note juridique du cabinet
e Cabinet confirme avoir procédé à l'audit juridique préalable de la parcelle d'une superficie de 313 m² située à Calavi-Akassato, à proximité immédiate de la Pharmacie Saint Georges et de l'axe Inter-États. À l'issue des vérifications effectuées, il est certifié ce qui suit : Titularité du Droit de Propriété : Le bien est couvert par un Titre Foncier (TF) personnel, purgé de toute charge, hypothèque ou litige. Conformité & Transmissibilité : Le titre garantit un transfert de propriété direct et inattaquable au profit de l'acquéreur. Sécurité Contractuelle : La transaction respecte le cadre réglementaire du Code Foncier et Domanial en République du Bénin et fera l'objet d'un acte notarié formel.